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exposees les femmes enceintes. Il procede a l'analyse de l'exposition des salarie-e-s a des facteurs de penibilite. Le CHSCT peut identifier les risques psychosociaux (que la CGT qualifie de risques organisationnels), dont le harcelement et les violences au tra- vail, avec l'aide du medecin du travail et de l'agent charge de
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Le CHSCT a un role d'analyse des conditions de travail, des risques qui y sont lies et des accidents du travail et maladies professionnelles. Il est consulte avant toute decision importante relative a la securite et aux conditions de travail. Moyens du CHSCT Le CHSCT ne dispose pas d'un budget de fonctionnement propre.
PROCESSUS DE SUIVI DES CREDITS D'HEURES DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL AU CHSCT A moyen terme, le suivi des credits d'heures devrait etre integre a l'outil de Gestion des Temps et des Activites (SIRH/GTA). D'ici la, le suivi sera effectue sur la base d'un tableau Excel de suivi d'utilisation du credit
Les differents registres a mettre en place par le chef de service et les documents presentes au CHSCT en matiere de sante, de securite et de conditions de travail. Guide pratique 3 / 6. MINISTERE DU BUDGET, DES COMPTES PUBLICS,. MINISTERE DU BUDGE. DE LA FONCTION PUBLIQUE. MINISTERE DU BUDGET
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3 janv. 2017 Si l'on ajoute a cette enquete les deux precedentes delegations d'enquete du CHSCT portant sur des actes suicidaires de magasiniers, le tableau est . Ce guide est destine a accompagner les personnes responsables de la sante et de la securite des agents publics dans la prevention des risques
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2 oct. 2015 Categorie(s) : Actu Paie&GRH, Le coin des DRH Etiquete : affichages obligatoires, CHSCT, code du travail, egalite professionnelle entre hommes et femmes, Harcelement moral et sexuel, Interdiction de fumer, legislation du droit du travail, Lutte contre les discriminations, modalites d'acces au document
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