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Arrete 8 septembre 2009 CCAG Travaux.pdf. Document Adobe Acrobat 803.1 KB. Telecharger · Telecharger. L'ancien CCAG travaux. Il est abroge a compter du 1er janvier 2010 par l'arrete du 8 septembre 2009. Il demeurera applicable aux marches en cours d'execution, a la condition qu'il y soit expressement fait referenc.
Telecharger le CCAG-Travaux 2009-2014 au format PDF mis en forme et avec une table des matieres. 2009 Ministere de l'Economie - DAJ - Publication du nouveau CCAG Travaux - Fiche de presentation - 14 janvier 2010. Entree en Telecharger le code des marches publics 2017 (Derniere version et precedente).
6 fevr. 2016 generales applicables aux marches de travaux. Decret n° 2-14-394 du 6 chaabane 1437 (13 mai 2016) approuvant le cahier des clauses administratives. Le texte en langue arabe a ete publie dans l'edition generate du. «Bulletin officiel » n° 6469 du 23 chaabane 1437 (30 mai 2016). Pour contreseing :.
26 oct. 2009 Retrouvez sur cette fiche pratique l'ensemble des CCAG version 2009. Nous vous rappelons qu'il existe 5 CCAG differents : - CCAG applicable aux travaux - CCAG applicable aux fournitures courantes et prestations de services - CCAG applicable aux marches publics industriels - CCAG applicable aux
30 mai 2016 aux marches de travaux CCAG-T. Chapitre premier. Dispositions generales. Article premier. Champ d'application. Le present cahier des clauses administratives generales, dit CCAG—T, fixe les conditions d'execution des marches de travaux et arrete les droits et les obligations du maitre d'ouvrage.
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1. le present cahier des clauses administratives generales (CCAG) applicables aux marches publics de travaux ;. 2. le ou les cahiers des clauses techniques generales (CCTG) applicables aux prestations faisant l'objet du marche ;. 3. les normes et specifications haitiennes ou internationales ;. 4. les avis techniques de
MARCHES PUBLICS DE TRAVAUX. Cahier des clauses administratives generales. CCAG. - Travaux. Arrete du 8 septembre 2009 portant approbation du cahier des clauses administratives generales applicables aux marches publics de travaux - NOR: ECEM0916617A. JORF n°0227 du 1 octobre 2009 et son annexe.
13 janv. 2017 Les cahiers des clauses administratives generales (CCAG) fixent les dispositions applicables a chaque categorie de marches. Ils ne s'appliquent qu'aux marches qui s'y referent expressement. En application de l'article 13 du code des marches publics, le pouvoir adjudicateur peut decider ou non de viser
CCAG – T de l'Autorite de Controle des Assurances et de la Prevoyance Sociale. 1. CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES. GENERALES APPLICABLES AUX MARCHES DE. TRAVAUX (CCAG – T) EXECUTES POUR LE. COMPTE DE L'ACAPS
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