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Assureur, chef de file de plusieurs compagnies d'assurances (dites Coassureurs), qui se charge pour un risque important de la negociation et la realisation d'un contrat d'assurance, de la determination des risques a garantir, de la fixation des conditions et clauses de la police. (On dit aussi Compagnie Aperitrice). Assure.
projet «Premier glossaire francais arabe des termes d'assurances ». Nombreuses ont ete celles qui ont repondu propres a l'Algerie (Journal officiel, termes techniques utilises, documents officielsetc.) .. de la totalite du chargement. Avenant : Document complementaire du contrat constatant les modifications qui y sont.
16 avr. 2010 Ce lexique trilingue (francais-anglais-espagnol) presente les termes se rattachant a un ensemble de 284 . on the OQLF Web site in spring 2010 as part of the PDF version of the Lexique trilingue de l'assurance for inclusion in this document represent an interesting range of insurance terminology.
POUR LA. REDACTION. D'UN CONTRAT. D'ASSURANCE. DE RESPONSABILITE. PROFESSIONNELLE. GUIDE. A l'intention des assureurs, des cabinets et des representants. Depot legal LEXIQUE DES TERMES A UTILISER DANS LA POLICE .. L'avenant Quebec est un document qui peut etre annexe a la police.
les accidents et la maladie. De plus ont ete exclus l'assu- rance maritime et l'assurance aviation ainsi que les cau- tionnements et la reassurance, a l'exception dans ces deux derniers cas des termes que l'on retrouve couramment dans les textes non specialises. Le lexique est presente dans un ordre strictement alpha-.
Glossaire des termes d'assurances. Presente dans le cadre de la journee de reflexion sur les assurances collectives organisee par la FTQ. FTQ. M. Rejean Bellemare i. FT. () Glossaire de termes d'assurance. Le Glossaire qui . Document annexe a une police d'assurance qui constate une modification que les parties.
La societe d'assurances etablit un avenant, par exemple : > si l'assure demande une extension de garantie ;. > s'il demande une modification des sommes fixees dans le contrat ;. > s'il change d'adresse. Ce document, comme le contrat d'assurance auquel il se rattache, est signe par l'assureur et l'assure. Avis d'echeance.
14 aout 2013 AVENANT – Document annexe a la police d'assurance qui a pour objet d'ajouter ou de supprimer une CONTREFACON – En regle generale, falsification d'un document dans le but de frauder. . qu'en assurance maladie, ils le sont generalement en termes de primes versees a un assureur ou a un.
1 juil. 2010 termes definis sont classes par ordre alphabetique et les mots en bleu renvoient a des definitions. En fin de document, un index donne la liste complete, par ordre alphabetique, des termes presents dans le glossaire. Avertissement. 4. Les termes generaux en assurance. 6. Les termes specifiques du
30 janv. 2004 Representant les avocats d'Europe. Representing Europe's lawyers. INSURANCE TERMINOLOGY. GLOSSAIRE DES TERMES D'ASSURANCE. English. French. Dutch. Accumulation of risk. Accumulation des risques. Accumulatie van risico's. Accumulation of risk. Accumulation de risques. Cumulatie van
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